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Site Internet de l’Hôpital Paris Saint-Joseph

En vertu des dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site de l’Hôpital Paris Saint-Joseph l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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L’ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.).
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Liens

Tout lien en direction du site du Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite du Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph. Le Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site du Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph, et plus généralement du fait de ces liens.

Informations scientifiques et médicales

Les informations figurant sur le site du Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du site) et son médecin et ne peuvent donc en aucun cas tenir lieu d’avis médical. Elles n’ont notamment pas valeur de diagnostic, ni de pronostic ni d’avis thérapeutique qui relèvent exclusivement du colloque singulier entre un médecin et son patient. Le Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l’utilisation, même partielle des informations disponibles sur son site.

Mission

Notre site internet a pour mission de faire connaître le fonctionnement de l’hôpital Paris Saint-Joseph. Il est destiné aux personnes cherchant des informations sur le fonctionnement de notre établissement.

Financement

Notre site internet est financé par le Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph.

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Les documents que nous diffusons en version électronique sur ce site font l’objet de nombreuses relectures ; ils peuvent toutefois contenir des erreurs. Si vous en constatez n’hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant.

Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait, entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance, l’objet de mises à jour.
Nous ne garantissons par suite en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour.

Le Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph ne saurait être tenu responsable d’éventuels dommages directs ou indirects pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site, ou d’un dommage ou virus qui pourrait affecter votre ordinateur ou autre matériel informatique.

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Crédits

Conception et réalisation : GIVE ME MORE

Crédits photos

Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph – Hôpital Paris Saint-Joseph

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.ndbs.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Maternité Notre-Dame de Bon Secours – 185 rue Raymond Losserand 75014 Paris Créateur : Give Me More
Responsable publication : Hervé Roche.
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

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L’utilisation du site https://www.ndbs.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.ndbs.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Maternité Notre-Dame de Bon Secours, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

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3. Description des services fournis.

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Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.